Marque enregistrée - Marque en vigueur

TS THERMI SERVICE
SEHCOR GROUPE

Numéro de dépôt :
4417341
Date de dépôt :
05/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2028
TS THERMI SERVICE de SEHCOR GROUPE

Présentation de la marque TS THERMI SERVICE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2018 par SEHCOR GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TS THERMI SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est SEHCOR GROUPE domicilié(e) 82 QUAI COMMANDANT LHERMINIER - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS AVOCATS, Madame AGNES PERRIN ALLEGRE domicilié(e) 14 RUE MOULIN PAILLASSON - 42300 - ROANNE - France.

La marque TS THERMI SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS THERMI SERVICE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.

SEHCOR GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : NERGINOV L'Energie du Confort Durable N


SEHCOR GROUPE - 82 QUAI COMMANDANT LHERMINIER - 42300 - ROANNE - France


ACTIS AVOCATS, Madame AGNES PERRIN ALLEGRE - 14 RUE MOULIN PAILLASSON - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Production d'énergie ;

Conduite d'études de projets techniques.